Déposée le 18 mai 2004 par ROUVIERE Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTI DE NOUMEA),
la marque française « On passe à table » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est ROUVIERE Bruno domicilié(e) BP 11765,98802 NOUMÉA NOUVELLE CALEDONIE - 98802 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ROUVIERE Bruno domicilié(e) BP 11765,98802 NOUMEA NOUVELLE CALEDONIE - 98802 - France.
La marque On passe à table a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque On passe à table est expirée depuis le 18 mai 2014.
ROUVIERE Bruno - BP 11765,98802 NOUMÉA NOUVELLE CALEDONIE - 98802 - France
MR ROUVIERE Bruno - BP 11765,98802 NOUMEA NOUVELLE CALEDONIE - 98802 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Produits de l'imprimerie. Tissus ; couverture de table, linge de maison, linge de table non en papier. Télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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